Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GRANDES SOURCES WATTWILLER, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94525880
Date de dépôt :
22/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2024

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 juin 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDES SOURCES WATTWILLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDES SOURCES WATTWILLER domicilié(e) 2 rue de Guebwiller - 68700 - WATTWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 616 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE, Mme CAZAUX Sylvie domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525880.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 22 juin 2024.

GRANDES SOURCES WATTWILLER a également déposé les autres marques suivantes : WATTWILLER , WATTWILLER , W WATTWILLER RARE ET BIENFAISANTE , WATTWILLER , UNE VALEUR PURE , WATTWILLER , JOUVENCE


GRANDES SOURCES WATTWILLER, société par actions simplifiée - 2 rue de Guebwiller - 68700 - WATTWILLER - France - SIREN 383616307


GEVERS FRANCE, Mme CAZAUX Sylvie - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 11 juin 2004 n°2266806 - Publication au BOPI 2004-06-11

Inscription le 11 octobre 2004 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°400966 - Publication au BOPI 2004-10-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2014 n°2558604 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-23

Eaux minérales à usage médical, eaux thermales, sels d'eaux et sels pour bains d'eaux minérales; Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.